Préavis 2011

01.11 Vente d'une parcelle en zone village à Palézieux-Village
02.11 Crédit pour l'achat de la parcelle 501 sise à "La Sauge"
03.11 Crédit complémentaire pour le chapitre "communication" du projet "Palézieux +"
04.11 Crédit pour la réfection de la route de la "Rue de la Gare" - 3ème étape
06.11 Crédit pour la réfection de la "Rue du Carroz"
07.11 Crédit d'étude pour la réfection de la "Grand-Rue"
08.11 Crédit pour la réfection et reconstruction de l'Auberge communale
09.11 Comptes et rapport de gestion 2010 Analyse des comptes
10.11 Crédit pour la réfection du Chemin de l'Ochettaz
11.11 Participation de la commune aux frais d'étude du PPA "La Sauge"
12.11 Dissolution de l'Asociation Région Oron (ARO)
13.11 Crédit complémentaire pour les études "Palézieux +"
14.11 Crédit complémentaire dans le cadre du budget ordinaire 2011 - Traitements
15.11 Crédit complémentaire dans le cadre du budget ordinaire 2011 - Réceptions et manifestations
16.11 Crédit pour la réfection de l'Auberge communale
17.11 Préavis no 17/11 - Crédit pour les installations de téléphonie et d'informatique de la nouvelle Commune d'Oron
18.11 Crédit pour l'acquisition du mobilier de la nouvelle administration communale de la Commune d'Oron
19.11 Crédit pour les travaux de réfection des appartements de la Maison de commune pour la future administration de la Commune d'Oron
20.11 Crédit pour la construction de collecteurs EC et EU "Aux Léchaires"
21.11 Crédit pour la création d'une place de jeux
22.11 Dissolution du Service Intercommunal Des Eaux de la Haute-Broye (SIDEHB)
23.11 Crédit complémentaire dans le cadre du budget ordinaire 2011 "Traitements"
24.11 Crédit pour le remplacement du chauffage de l'ancienne grande salle

 

 

Préavis 2010

01.10 Crédit pour l'étude de la 3ème étape de la réfection de la route de la "Rue de la Gare"
02.10 Crédit d'étude pour l'aménagement d'un trottoir à la "Grand-Rue"
03.10 Crédit d'étude pour la réfection de la "Rue du Carroz"
04.10 Crédit d'étude pour la réfection de l'Auberge communale
05.10 Crédit pour la réfection du trottoir de la "Route de Bossonnens"
06.10 Comptes et rapport de gestion 2009 Analyse des comptes
07.10 Nombre de conseillers communaux, de suppléants, ainsi que de municipaux pour la législature 2011-2016
08.10 Approbation de la convention de fusion - Annexe au préavis - Convention de fusion
09/10 Arrêté communal d'imposition pour l'année 2011
10/10 Crédit pour équiper la Commune sur le système VDSL
12/10 Crédit complémentaire concernant la création de collecteurs EC et EU entre la propriété Pousaz et le P+Rail à Palézieux-Gare
13/10 Crédit pour l'étude d'un PPA à la "Longeraye"
14/10 Crédit pour la réalisation d'une étude économique des secteurs "Gare" et "Sous-Gare"
15/10 Budget 2011

 

Préavis 2009

01.09 Projet de développement du pôle de Palézieux, 3^ème étape
02.09 Crédit d'étude pour la réalisation d'un giratoire à "La Longeraie"
03.09 Crédit pour la régénération et l'aménagement du terrain du centre scolaire pour la pratique du rugby
04.09 Comptes et rapport de gestion 2008 - Analyse des comptes
05.09 Crédit d'étude pour participer à l'étude de réalisation d'une installation de Biogaz
06.09 Crédit pour l'achat d'un véhicule utilitaire pour le service de la voirie
07.09 Projet de fusion - Préavis sur la recommandation stratégique de l'étude et sur l'entrée dans la phase opérationnelle
08.09 Crédit pour un soutien au journal "Le Courrier"
09.09 Crédit pour la fermeture du couvert de la déchetterie ainsi que la création d'une place de stockage de branche
10.09 Remplacement de la sonorisation de la salle polyvalente
11.09 Crédit pour le renouvellement du matériel informatique de l'administration communale
12.09 Participation communale dans une société de production de biogaz
13.09 Arrêté communal d'imposition pour l'année 2010
14.09 Vente d'une parcelle en zone industrielle du Grivaz
15.09 Remplacement du fourneau à gaz de l'Auberge communale
16.09 Crédit pour l'installation d'un éclairage sur le terrain de sport du centre scolaire
17.09 Budget 2010
18.09 Crédit pour un soutien au journal "Le Courrier"

 

Préavis 2008

01.08 Préavis d'intention de fusion et demande de crédit pour le financement de la part communale de l'étude
02.08 Réalisation d'une analyse préliminaire concernant la valorisation du site de la gare de Palézieux coordonnée à une vision stratégique de la Commune
03.08 Réfection de la route de la Rue de la Gare (2ème étape)
04.08 Création d'un établissement concordataire pour la détention des mineurs sur le territoire communal
05.08 Comptes et rapport de gestion 2007 - Analyse des comptes
06.08 Création du groupement forestier de la Haute-Broye
07.08 Remplacement de l'horodateur de la Place de la Gare
08.08 Aménagement d'une classe informatique au centre scolaire
09.08 Arrêté d'imposition 2009
10.08 Adhésion de la Commune de Palézieux au réseau APERO
11.08 Création de collecteurs EC et EV entre la "Propriété Pousaz et le P + R" à Palézieux-Gare
12.08 Crédit complémentaire pour la réalisation du PGEE communal
13.08 Réfection de tronçons de route sur le "Chemin des Adoux" et le "Chemin de la Chaussiaz"
14.08 Budget 2009
15.08 Réfection d'un tronçon du "Chemin de la Chaussiaz"

Préavis 2007

01.07 Crédit d'étude pour la réfection de l'Auberge communale
02.07 Vente d'une parcelle de terrain à la Fondation de prévoyance professionnelle Rampini et Cie S.A.
03.07 Comptes et rapport de gestion 2006 - Analyse des comptes
04.07 Modification et amélioration de l'éclairage public "En Monéaz" et à "La Sauge"
05.07 Financement d'un prêt sans intérêt à l'ASHB
06.07 Réfection du "Chemin de Serix"
07.07 Création de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées à la zone industrielle "La Longeraie"
08.07 Agrandissement du parc à vélo (B + R) à la Gare CFF
09.07 Crédit d'étude pour la consruction d'une auberge et d'un immeuble sur le site de l'ancienne ferme communale
10.07 Crédit pour l'aménagement d'un biotope au bois des "Adoux" et le remplacement d'une canalisation d'eau de drainage
11.07 Crédit pour la pose d'un câblage informatique au centre scolaire
12.07 Arrêté d'imposition 2008
13.07 Etude pour la revitalisation de la Biorde
14.07 Remplacement du logiciel de gestion communale
15.07 Budget 2008 - chiffres
16.07 Crédit complémentaire pour la pose d'un câblage informatique au centre scolaire

Préavis 2006

01.06 Naturalisation de M. et Mme Ljubisa et Stanka STOJANOVIC
02.06 Fermeture du foyer
03.06 Demande complémentaire de budget
04.06 Abandon taxe EU Serix
05.06 Rapport de gestion - Analyse des comptes
06.06 Règlement Epuration - Projet de règlement
07.06 Réfection de l'allée centrale du cimetière
08.06 Compétence accordée à la Municipalité pour la vente des terrains de la zone industrielle du Grivaz
09.06 Autorisation générale de plaider
10.06 Achat de places protégées sur le plan de quartier "En Monéaz"
11.06 Traitement de la Municipalité pour la législature 2006 - 2011
13.06 Arrêté d'imposition 2007
14.06 Plafond d'endettement
15.06 Budget 2007
16.06 Indemnité pour usage du sol

 

Préavis 2005

01.05 Renouvellement d'un emprunt
02.05 Réfection du collecteur EU "Le Pré-du-Château"
03.05 Naturalisation de la famille de M. Osman Bytyçi
04.05 Naturalisation de la famille de M. Branislav Velickovik
05.05 La gestion et les comptes communaux de l'exercice 2004
06.05 Crédit pour la réalisation du giratoire de "Monéaz"
07.05 Demande de crédit pour la réalisation d'une déchetterie communale
08.05 Règlement du Conseil communal de Palézieux
09.05 Nombre de conseiller communaux, de suppléants ainsi que de municipaux pour la législature 2006 - 2011
10.05 Participation de la Commune de Palézieux au "Fonds intercommunal"
11.05 Naturalisation de Mlle Maja Stojanovic
12.05 Naturalisation de Mlle Biljana Stojanovic
13.05 Aménagement d'un nouveau columbarium au cimetière
14.05 Renouvellement du parc à véhicules de la voirie
15.05 Réfection du "Chemin de Serix"
16.05 Remplacement des pompes de la station de pompage du centre scolaire, l'aménagement d'un raccordement EU en attente et la réfection du chemin d'accès à l'abri de protection civile
17.05 Renouvellement d'un emprunt
18.05 Arrêté d'imposition 2006
19.05 Naturalisation de M. Bozidar Stojanovic
20.05 Budget 2006
21.05 Renouvellement d'un emprunt
22.05 Réfection de la Rue de la Gare (1ère étape)
23.05 Etude concernant la valorisation du site de la gare coordonnée à une vision stratégique du développement de la Commune

 

Préavis 2004

01.04 Renouvellement d'un emprunt
02.04 Renouvellement d'un emprunt
03.04 Motion Nathalie Thomas
04.04 Règlement de police
05.04 Demande de crédit d'étude pour la construction d'un giratoire en Monéaz
06.04 Comptes 2003 et rapport de gestion
07.04 Soutien à la garderie "les Zouloup's"
08.04 Concept de gestion des déchets et choix de l'emplacement de la déchetterie
09.04 Equipement de la parcelle RF 48 à la zone industrielle de Grivaz
10.04 Crédit complémentaire pour la place de jeux du centre scolaire
11.04 Crédit complémentaire pour l'éclairage public du giratoire du "Battoir"
12.04 Naturalisation de M. Srdjan Stojanovic
13.04 Crédit d'étude pour la future déchetterie
14.04 Achat de la parcelle de terrain RF 533 à la société La Musardière SA pour réaliser le giratoire en Monéaz
15.04 Achat de la parcelle de terrain RF 620 à la société Valorim SA pour la réalisation du giratoire de Monéaz
16.04 Naturalisation de M. Fabrice Kibula
17.04 Demande de crédit pour la réalisation du PGEE communal
18.04 Naturalisation de Mme Zlata Velickovic
19.04 Naturalisation de Famille Bytyçi
20.04 Arrêté d'imposition 2005
21.04 Budget de la caisse communale pour l'année 2005
22.04 Aménagement d'une place et démolition de l'ancienne ferme communale
23.04 Remplacement de l'installation électrique de la scène de la salle polyvalente

Préavis 2003

01.03 Vente de terrain à M. Walter Stucki
02.03 Naturalisation de Mlle Clara Da Silva
03.03 Etude urbanistique de la zone industrielle de Grivaz
04.03 Comptes et rapport de gestion 2002
05.03 Assainissement du quartier de Serix
06.03 (retiré par la Municipalité)
07.03 Crédit d'étude pour la déchetterie
08.03 Réfection de la place de jeux du centre scolaire
09.03 Remplacement du plancher des pavillons scolaires
10.03 Arrêté d'imposition
11.03 Centre scolaire - équipement de la salle de travaux manuels
12.03 Renouvellement d'un emprunt
13.03 Crédit d'étude pour la déchetterie
14.03 Couverture de déficit pour la garderie "Les Zouloup's"
15.03 Budget 2004
16.03 Remplacement de l'équipement informatique de l'administration communale